Conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Atelier 56, société immatriculée au RCS de Paris, sous le numéro 988118386, ayant son siège social au 37 rue Bouret 75019 Paris, et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet [www.atelier56-paris.fr], ci-après désignée « le Client ».
1. Objet
Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente entre Atelier 56 et le Client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et le service après-vente.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des objets et meubles vintage, sélectionnés avec soin. Chaque pièce est unique et peut présenter des signes d’usure liés à son âge, toujours mentionnés dans la fiche produit.
Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit reçu (variations de teinte, petites marques du temps, etc.).
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Atelier 56 se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une fois la commande validée, le Client reçoit un e-mail de confirmation récapitulant les produits commandés, le montant total et les modalités de livraison.
5. Paiement
Le règlement s’effectue en ligne par carte bancaire, virement bancaire, ou tout autre mode de paiement sécurisé proposé sur le site.
La commande ne sera expédiée qu’après réception du paiement complet.
6. Livraison
Les frais de livraison pour Paris et sa banlieue proche (92, 93 et 94) sont :
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Gratuits pour les articles peu volumineux.
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Payants (forfait de 200 €) pour les objets volumineux via transporteur spécialisé (prise de rendez-vous nécessaire). Livraison chez vous, dans la pièce de votre choix.
Pour les livraisons en dehors de Paris et sa banlieue proche, ou pour venir enlever les articles vous-même à Paris dans nos locaux, nous contacter.
Atelier 56 ne pourra être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les retours doivent être préalablement signalés par e-mail à atelier56.paris@free.fr. Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, les frais de retour étant à la charge du Client.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 7 jours ouvrés après réception et vérification du produit retourné.
8. Produits endommagés ou non conformes
En cas de produit livré cassé ou non conforme à la commande, le Client dispose de 48h après réception pour signaler le problème, photos à l’appui.
Une solution sera proposée : échange, avoir ou remboursement, selon les cas.
9. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, visuels, logos, photos, etc.) sont la propriété exclusive d'Atelier 56. Toute reproduction, partielle ou totale, est interdite sans autorisation préalable.
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.